Faire construire une maison neuve représente l’un des investissements les plus importants d’une vie. Au-delà de l’aspect financier, ce projet mobilise du temps et implique de nombreuses démarches. C’est pourquoi il est essentiel de protéger votre future habitation aux différentes étapes de la construction.
Mais alors, quand faut-il assurer une maison neuve ? Certaines assurances concernent le maître d’ouvrage, tandis que d’autres relèvent du constructeur. De plus, les garanties évoluent entre l’ouverture du chantier, la réception et l’emménagement.
Dans cet article, Maisons Crisalis vous explique quand souscrire une assurance pour votre maison neuve, quelles protections prévoir et quelles garanties accompagnent votre construction.
Les assurances indispensables pour un propriétaire lors de la construction d'une maison neuve
Vous avez choisi de construire avec Maisons Crisalis, vous êtes considéré comme maître d’ouvrage de votre chantier. Le fait d’avoir signé un contrat CCMI vous permet d’être automatiquement couvert par l’assurance dommages-ouvrages. Cette assurance est obligatoire, elle vous sera transmise lors de l’ouverture de votre chantier. Cette assurance prend en charge le remboursement des réparations couvertes par la garantie décennale
Quelle assurance prévoir après l'achat du terrain ?
Dès l’achat du terrain, vous pouvez envisager une assurance afin de vous protéger contre certains risques liés à la parcelle.
Par exemple, une garantie responsabilité civile peut couvrir les conséquences de certains dommages causés à des tiers. En effet, en tant que propriétaire du terrain, votre responsabilité peut être engagée en cas d’accident.
Cette protection n’est pas systématiquement obligatoire. Toutefois, il est recommandé de vous rapprocher de votre assureur afin de déterminer les garanties adaptées à votre situation avant le démarrage de la construction.
Les assurances à souscrire dès le début de la construction d'une maison neuve
1. L’assurance responsabilité du maître d’ouvrage
Cette assurance est obligatoire et complète l’assurance dommages ouvrages, elle couvre les dommages corporels, matériels et immatériels aux tiers (bâtiments, voisins, passants, visiteurs,…) du fait de la construction de votre maison neuve. Les garanties s’appliquent dès le démarrage des travaux et jusqu’à la fin des travaux.
2. L’assurance dommages ouvrages
L’assurance dommages-ouvrage constitue une protection essentielle lors de la construction d’une maison neuve. En effet, elle permet une indemnisation rapide de certains désordres relevant de la garantie décennale, sans attendre la détermination des responsabilités.
Par ailleurs, cette assurance accompagne le bien immobilier. En cas de vente pendant sa période de validité, elle bénéficie donc aux propriétaires successifs.
Ainsi, dommages-ouvrage et garantie décennale fonctionnent de manière complémentaire pour protéger le maître d’ouvrage contre certains désordres graves affectant la construction.
Les assurances obligatoires pour les constructeurs immobiliers
Par ailleurs, le contrat de construction de maison individuelle offre un cadre protecteur au maître d’ouvrage. Vous pouvez ainsi découvrir plus en détail les garanties qui sécurisent votre projet de construction tout au long de votre parcours.
1. L’assurance responsabilité civile professionnelle
L’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) pour Maisons Crisalis est une assurance conçue pour nous protéger en cas de réclamations ou de poursuites judiciaires découlant de préjudices causés à des tiers en relation avec la construction de vos maisons. Cette assurance est obligatoire car elle couvre les risques liés aux erreurs, aux omissions, aux négligences, aux fautes professionnelles et autres responsabilités potentielles associées à la construction du bâtiment.
Cette assurance prend en compte par exemple des dommages matériels qui pourraient accidentellement endommager une propriété voisine, comme un mur ou une clôture. Blessures sur le chantier : Si un employé ou un tiers est blessé sur le chantier de construction, l’assurance RCP peut couvrir les frais médicaux, les indemnités d’invalidité et les coûts de défense juridique en cas de poursuite.
Elle nous offre une protection essentielle en cas de problèmes, de plaintes ou de litiges liés à notre activité de construction de maisons.
2. La garantie décennale : une protection pendant 10 ans
La garantie décennale engage la responsabilité du constructeur pendant 10 ans à compter de la réception des travaux.
Ainsi, elle concerne les dommages suffisamment graves pour compromettre la solidité de l’ouvrage ou le rendre impropre à son usage. Elle peut notamment concerner certains désordres affectant la toiture, la charpente, les murs ou encore l’étanchéité.
En revanche, les simples désordres esthétiques qui n’affectent ni la solidité ni l’usage de la maison ne relèvent généralement pas de cette garantie.
Avant l’ouverture du chantier, Maisons Crisalis remet au maître d’ouvrage les attestations d’assurance prévues dans le cadre de son projet.
3. La garantie de bon fonctionnement : une durée de 2 ans
En complément, la garantie de bon fonctionnement, également appelée garantie biennale, couvre certains éléments d’équipement dissociables de la construction pendant deux ans à compter de la réception.
Elle peut notamment concerner certains équipements que l’on peut retirer ou remplacer sans détériorer l’ouvrage.
En cas de dysfonctionnement, le propriétaire doit signaler rapidement le désordre au constructeur afin de permettre sa prise en charge dans les délais prévus.
4. La garantie de parfait achèvement : pendant 1 an
Enfin, la garantie de parfait achèvement s’applique pendant l’année qui suit la réception de la maison. Elle concerne les désordres signalés lors de la réception ainsi que ceux qui apparaissent au cours de cette première année, dans les conditions prévues par la réglementation.
Ainsi, si vous constatez un désordre après votre emménagement, signalez-le rapidement à Maisons Crisalis afin que nous puissions l’examiner et déterminer les actions nécessaires.
La date de réception de la maison constitue donc un repère essentiel, puisqu’elle marque le point de départ des différentes garanties légales.
Quand souscrire l'assurance habitation de votre maison neuve ?
La maison est construite, vous avez réceptionné votre maison. Il est temps pour vous de protéger votre patrimoine, votre habitation et le mobilier.
Cette assurance est obligatoire et permet de protéger votre habitat de tous sinistres comme l’incendie, le dégât des eaux, ou d’une catastrophe naturelle.
1. Quelles garanties choisir ?
Un contrat multirisque, ou contrat d’assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat d’assurance qui combine plusieurs garanties pour offrir une protection complète contre divers risques. Les garanties proposées dans un contrat multirisque peuvent varier en fonction de la compagnie d’assurance et du type de contrat (habitation, entreprise, automobile, etc.)
Voici quelques-unes des garanties couramment incluses dans un contrat multirisque habitation (MRH) pour une habitation :
- Responsabilité civile
- Responsabilité civile vie privée
- Incendie
- Dommages aux biens
- Vol et vandalisme
- Catastrophes naturelles
- Bris de glace
- Défense juridique
- Protection juridique
- Assistance en cas de sinistre
Optionnelles : En fonction de vos besoins spécifiques, vous pouvez ajouter des garanties optionnelles telles que l’assurance pour objets de valeur, la couverture du vol de bijoux, l’assurance pour piscine, etc.
Il est important de noter que les garanties peuvent varier d’une compagnie d’assurance à l’autre, et que le contenu d’un contrat multirisque peut être personnalisé en fonction de vos besoins spécifiques. Pour en savoir plus sur les garanties proposées dans un contrat multirisque, il est recommandé de consulter votre compagnie d’assurance ou un courtier en assurance pour obtenir des informations spécifiques à votre situation.
Il vous appartient de choisir l’assurance habitation qui apportera toutes les options dont vous avez le besoin.
2. Comment déclarer un sinistre ?
En cas de sinistre, contactez rapidement votre assureur et respectez les délais prévus dans votre contrat. Vous devrez notamment préciser la nature du sinistre et transmettre les justificatifs demandés.
Ensuite, selon l’importance des dommages, l’assureur peut missionner un expert afin d’en déterminer l’origine et d’évaluer leur montant.
3. Comment fonctionne l'indemnisation ?
Le montant de l’indemnisation dépend des garanties souscrites, de la nature du sinistre et de la franchise prévue au contrat. Ainsi, les conditions peuvent varier sensiblement d’un assureur à l’autre.
C’est pourquoi il est important de comparer les contrats avant de choisir votre assurance multirisque habitation. Vérifiez notamment les garanties, les exclusions, les franchises et les plafonds d’indemnisation.
De la conception à la remise des clés, nos équipes restent présentes aux différentes étapes de votre projet. Découvrez l’accompagnement Maisons Crisalis pour construire votre maison dans le Haut-Rhin.
